Ce que vérifie la règle
C'est le contrôle le plus simple de toute la facture, et pourtant l'un des plus souvent déclenchés. La plateforme agréée, d'émission ou de réception, prend le total hors taxe que vous déclarez (BT-109), y ajoute le total de TVA (BT-110), et vérifie que le résultat est exactement le total TTC que vous déclarez (BT-112).
Une addition de deux nombres. Si le compte n'est pas juste au centime près, la facture est rejetée (statut 213). La règle est de sévérité fatale. L'assertion exige aussi qu'un seul total de TVA (BT-110) soit exprimé dans la devise de la facture.
Le montant total de la facture TVA comprise (BT-112) doit être égal au montant total de la facture hors TVA (BT-109) plus le montant total de TVA de la facture (BT-110).
Règle BR-CO-15 · EN 16931 · Sévérité : fatale · schematrons CEN EN 16931 v1.3.16
EN CLAIR
Total TTC = total HT + total TVA. Rien de plus. Le TTC ne se calcule pas à part : il est la somme des deux, au centime près.
Exemple chiffré
Le HT et la TVA sont déclarés séparément. Le TTC doit être leur somme exacte. Ici, le total TTC a été recalculé à part, à partir des montants TTC des lignes, et porte un centime de moins que la somme des deux montants déclarés.
| Élément | Montant |
|---|---|
| Total HT (BT-109) | 1 234,56 € |
| Total TVA (BT-110) | 246,92 € |
| Total TTC attendu (BT-112) | 1 481,48 € |
| Total TTC déclaré (BT-112) | 1 481,47 € |
- Total TTC attendu (BT-112)
- 1 481,48 €
- Total TTC déclaré (BT-112)
- 1 481,47 €
CALCUL ATTENDU · NORME
1 234,56 + 246,92
= 1 481,48
→ BT-112 = 1 481,48 €
CALCUL DE L'ERP · TTC INDÉPENDANT
TTC recalculé à part
= 1 481,47 €
→ écart −0,01 € · rejet
Le HT et la TVA déclarés peuvent être justes : seul compte ici le fait que le TTC soit leur somme exacte. Si le total de TVA lui-même est faux, c'est BR-CO-14 qui le signale, pas BR-CO-15.
La cause : un total TTC calculé à part
BR-CO-15 ne compare que trois valeurs déclarées : le total hors taxe (BT-109), le total de TVA (BT-110) et le total TTC (BT-112). Elle échoue lorsque le TTC n'est pas la somme des deux autres, presque toujours parce qu'il a été calculé de façon indépendante : repris d'un montant brut d'origine, ou recalculé à partir des montants TTC des lignes.
Un total de TVA faux ne déclenche pas BR-CO-15 si le TTC a bien été obtenu en l'additionnant au HT : l'écart relève alors de BR-CO-14 (total de TVA) ou des contrôles de chaque ventilation.
Dernier cas : deux totaux de TVA exprimés dans la devise de la facture. L'assertion n'en attend qu'un.
Comment corriger
- 01
Reconstruisez le TTC (BT-112) comme la stricte addition du total hors taxe (BT-109) et du total de TVA (BT-110) déclarés dans le fichier.
- 02
Ne calculez jamais le TTC de façon indépendante, à partir des lignes TTC ou d'un montant brut d'origine.
- 03
Vérifiez qu'un seul total de TVA (BT-110) figure dans la devise de la facture.
- 04
Corrigez dans votre logiciel, puis recontrôlez la facture avant de la transmettre. Une facture rejetée par la plateforme ne se redépose pas sous le même numéro : la plateforme l'annule par un avoir interne, et vous émettez une nouvelle facture, sous un nouveau numéro. Détectée avant l'envoi, la même erreur se corrige sous le numéro d'origine.
Questions fréquentes
Que vérifie la règle BR-CO-15 ?
BR-CO-15 vérifie que le montant total TTC de la facture (BT-112) est exactement égal au total hors taxe (BT-109) plus le total de TVA (BT-110). C'est un contrôle fatal, sans tolérance.
Mon HT et ma TVA semblent justes, pourquoi le TTC est-il rejeté ?
Comparez les valeurs inscrites dans le fichier : BT-112 doit correspondre à BT-109 + BT-110. Un total saisi séparément, une donnée non mise à jour ou un calcul d’arrondi différent peut expliquer l’écart. Le rapport permet d’identifier les champs à reprendre.
Faut-il calculer le TTC séparément ?
Non. Le TTC ne doit jamais être calculé de façon indépendante (par exemple à partir d'un montant brut). Il doit être la stricte addition du total HT et du total de TVA, chacun arrondi à deux décimales.
Ressources citées
Vous avez reçu un autre code ? Décoder un code d’erreur : entrez le code ou collez le message affiché par votre plateforme.
Avant l’envoi, le contrôle des factures électroniques vérifie format, données et calculs ; à la réception, le contrôle des factures fournisseurs fait de même pour vos achats. Un rejet déjà reçu ? Le guide des rejets de facture électronique vous aide à le lire. Un terme inconnu ? Il est défini dans le glossaire de la facturation électronique.